Conditions de vente
Ces conditions s'appliquent aux commandes passées depuis le site queenb.pro auprès de la coopérative Queen B.
Projet de texte : cette page est un premier jet en attente de relecture juridique. Les mentions entre crochets restent à compléter.
Produits et prix
Les produits proposés sont ceux présentés sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Les prix sont indiqués en francs CFA (FCFA), hors frais de livraison.
Queen B peut modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui confirmé au client lors de la validation de sa commande.
Commande
Le client compose son panier sur le site puis envoie sa commande à Queen B par WhatsApp. Cet envoi constitue une demande de commande.
La vente est conclue lorsque Queen B confirme au client, dans la conversation, la disponibilité des produits, le montant total et les modalités de livraison.
Les articles d'une commande envoyée sont réservés pendant 48 heures. Sans confirmation ou paiement dans ce délai, la réservation peut être annulée.
Paiement
Le paiement s'effectue à la livraison ou au retrait de la commande. [Préciser les moyens de paiement acceptés et si un paiement préalable est exigé pour certaines commandes.]
Livraison et retrait
Les modalités sont décrites sur la page Livraison. Les frais et le délai sont confirmés au client avant le paiement.
Réclamations
Le client vérifie sa commande à la réception. En cas de pot endommagé, de produit manquant ou d'erreur, il le signale à Queen B dans les [48 heures] par WhatsApp, avec une photo si possible.
[Proposition à valider : après vérification, Queen B remplace le produit ou le rembourse.] S'agissant d'un produit alimentaire, un pot ouvert ne peut pas être repris, sauf défaut constaté.
Vente aux professionnels
Les commandes en volume (hôtels, restaurants, revendeurs, entreprises) font l'objet d'un devis et de conditions particulières.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit de la République du Congo. En cas de différend, les parties recherchent d'abord une solution amiable ; à défaut, les tribunaux de Pointe-Noire sont compétents. [À confirmer par le juriste.]
